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Marques déposées par SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE
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LE PAYSAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PAYSAN
SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE

Numéro de dépôt :
4457895
Date de dépôt :
01/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2028
LE PAYSAN de SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE

Présentation de la marque LE PAYSAN

Déposée par voie électronique le 1 juin 2018 par SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE domicilié(e) 481 Rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 RUE DE LA LIBERTE - 06000 - NICE - France.

La marque LE PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAYSAN arrivera à expiration en date du 1 juin 2028.

SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE a également déposé les autres marques suivantes : CAILLARD , GRAINIAL , LA SEMEUSE cultive la vie


SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE - 481 Rue du Petit Mas - 84000 - AVIGNON - France


CABINET HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 RUE DE LA LIBERTE - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Baignoires d’oiseaux (constructions métalliques) ;

Baignoires d’oiseaux (constructions non métalliques) ;

Cabanes à oiseaux ; maisonnettes pour oiseaux ; abris pour auxiliaires de jardin ;

Baignoires d’oiseaux (autres que structures) ; cages à oiseaux ; mangeoires pour oiseaux ; vivariums à insectes d’intérieurs ; cages pour collecter les insectes ; pièges à insectes.